Déposée le 2 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGM TEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « FORACAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-48 du 27 novembre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGM TEC domicilié(e) ZAC de Garossos, 2 rue de la Sur - 31700 - BEAUZELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 898 083 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGM TEC, Mle BAICHERE Laetitia domicilié(e) ZAC de Garossos, 2 rue de la Sur - 31700 - BEAUZELLE - France.
La marque FORACAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4222469.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGM TEC, SARL - ZAC de Garossos, 2 rue de la Sur - 31700 - BEAUZELLE - France - SIREN 478898083
AGM TEC, Mle BAICHERE Laetitia - ZAC de Garossos, 2 rue de la Sur - 31700 - BEAUZELLE - France
Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48
Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; Système d'inspection de forages et puits sous forme de mallette à savoir écran TFT LCD, appareil d'enregistrement numérique (image et son), caméra et jonc vidéo de 300 à 500 mètres sur treuil électrique.
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